Contributions de Marc

17 février 2025

• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Test du formulaire - Législation annuelle Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= » actuelle
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant l'application du Code de procédure pénale, LQ 1990, c 4. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant diverses dispositions législatives eu égard à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, LQ 1987, c 68. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant certaines lois relatives à l'administration de la justice, LQ 1981, c 14. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +26 m Loi modifiant diverses dispositions législatives eu égard à la Charte des droits et libertés de la personne, LQ 1986, c 95. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant la Loi sur la Société des alcools du Québec et d'autres dispositions législatives, LQ 1986, c 111. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +52 m Loi sur la fonction publique, LQ 1983, c 55. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant la Loi sur les allocations familiales et d'autres dispositions législatives, LQ 1989, c 4. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi sur les établissements touristiques, LQ 1987, c 12. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +39 m Loi modifiant diverses dispositions législatives, LQ 1985, c 30. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant la Loi sur la Société des alcools du Québec, LQ 1983, c 30. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant les droits relatifs aux carburants et aux boissons alcooliques ainsi que certaines dispositions fiscale, LQ 1982, c 4. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi sur le Ministère du tourisme et modifiant d'autres dispositions législatives, LQ 1984, c 36. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +26 m Loi relative à diverses, mesures à caractère financier concernant l'administration de la justice, LQ 1986, c 58. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant la Loi sur les permis d'alcool, LQ 1984, c 9. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +13 m Loi modifiant la Loi sur la Société des alcools du Québec, LQ 1987, c 30. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +26 m Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière de sécurité publique, LQ 1988, c 46. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 15:0217 février 2025 à 15:02 diff hist +26 m Loi électorale, LQ 1989, c 1. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 14:5117 février 2025 à 14:51 diff hist +39 m Loi sur les permis d'alcool, LQ 1979, c 71. Remplacement de texte : « Référence= » par « Référence législative= »
• 14:4517 février 2025 à 14:45 diff hist +13 Loi sur la fiscalité municipale et modifiant certaines dispositions législatives, LQ 1979, c 72. Aucun résumé des modifications
• 14:4517 février 2025 à 14:45 diff hist +13 Loi concernant certains ministères, LQ 1979, c 77. Aucun résumé des modifications
• 14:4417 février 2025 à 14:44 diff hist +13 Loi sur la fonction publique, LQ 1978, c 15. Aucun résumé des modifications
• 14:4417 février 2025 à 14:44 diff hist +39 Loi sur la fonction publique, LQ 1978, c 15. Aucun résumé des modifications
• 14:4317 février 2025 à 14:43 diff hist +13 Loi autorisant la vente de certains vins dans les épiceries et modifiant la Loi de la Société des alcools du Québec et la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1978, c 67. Aucun résumé des modifications
• 14:4217 février 2025 à 14:42 diff hist +13 Loi sur les parcs, LQ 1977, c 56. Aucun résumé des modifications
• 14:4217 février 2025 à 14:42 diff hist +13 Charte de la langue française, LQ 1977, c 5. Aucun résumé des modifications
• 14:4217 février 2025 à 14:42 diff hist +26 Loi modifiant le Code de procédure civile et autorisant l'usage du courrier certifié à certaines fins, LQ 1975, c 83. Aucun résumé des modifications
• 14:4117 février 2025 à 14:41 diff hist +13 Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1975, c 13. Aucun résumé des modifications
• 14:4017 février 2025 à 14:40 diff hist +13 Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1974, c 14. Aucun résumé des modifications
• 14:4017 février 2025 à 14:40 diff hist +39 Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1974, c 14. Aucun résumé des modifications
• 14:3917 février 2025 à 14:39 diff hist +13 Loi sur la pharmacie, LQ 1973, c 51. Aucun résumé des modifications actuelle
• 14:3817 février 2025 à 14:38 diff hist +26 Loi médicale, LQ 1973, c 46. Aucun résumé des modifications
• 14:3717 février 2025 à 14:37 diff hist +13 Loi modifiant la Loi des médecins vétérinaires, LQ 1973, c 57. Aucun résumé des modifications
• 14:3317 février 2025 à 14:33 diff hist +13 Loi des dentistes, LQ 1973, c 49. Aucun résumé des modifications
• 14:3017 février 2025 à 14:30 diff hist +13 Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1972, c 18. Aucun résumé des modifications
• 14:2717 février 2025 à 14:27 diff hist +13 Loi sur les services de santé et les services sociaux, LQ 1971, c 48. Aucun résumé des modifications
• 14:2517 février 2025 à 14:25 diff hist +13 Loi de la Société des alcools du Québec, LQ 1971, c 20. Correction // via Wikitext Extension for VSCode
• 14:2117 février 2025 à 14:21 diff hist +91 Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1971, c 19. Aucun résumé des modifications

15 février 2025

• 20:5215 février 2025 à 20:52 diff hist +304 Test - LegisQuebec Aucun résumé des modifications
• 20:0815 février 2025 à 20:08 diff hist 0 Test - LegisQuebec Aucun résumé des modifications
• 20:0715 février 2025 à 20:07 diff hist 0 Test - LegisQuebec Aucun résumé des modifications
• 20:0415 février 2025 à 20:04 diff hist 0 Test - LegisQuebec Aucun résumé des modifications
• 20:0415 février 2025 à 20:04 diff hist +625 Test - LegisQuebec Aucun résumé des modifications
• 19:5715 février 2025 à 19:57 diff hist +20 Test du formulaire - Législation annuelle Aucun résumé des modifications
• 19:5615 février 2025 à 19:56 diff hist +20 Test-Zotero Aucun résumé des modifications actuelle
• 19:5615 février 2025 à 19:56 diff hist +20 Test - CanLII Aucun résumé des modifications
• 19:5515 février 2025 à 19:55 diff hist +20 Test - LegisQuebec Aucun résumé des modifications
• 19:5115 février 2025 à 19:51 diff hist +20 Test - Zotero5 - tags Aucun résumé des modifications actuelle
• 19:5015 février 2025 à 19:50 diff hist +20 Test - zotero3 Aucun résumé des modifications actuelle
• 19:5015 février 2025 à 19:50 diff hist +20 Test - Zotero6 Aucun résumé des modifications