Contributions de Marc

23 octobre 2026

• 16:1423 octobre 2026 à 16:14 diff hist −1 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2026, c 12. Aucun résumé des modifications actuelle
• 16:1223 octobre 2026 à 16:12 diff hist +6 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2026, c 12. Aucun résumé des modifications
• 16:0423 octobre 2026 à 16:04 diff hist +136 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2026, c 12. Aucun résumé des modifications
• 16:0223 octobre 2026 à 16:02 diff hist +2 337 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2026, c 12. Aucun résumé des modifications
• 16:0023 octobre 2026 à 16:00 diff hist +187 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2026, c 12. Aucun résumé des modifications
• 15:4923 octobre 2026 à 15:49 diff hist +7 748 N Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2026, c 12. Nouvelle loi
• 15:2723 octobre 2026 à 15:27 diff hist 0 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Aucun résumé des modifications actuelle
• 15:2623 octobre 2026 à 15:26 diff hist +12 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Ajout caractères gras
• 15:2223 octobre 2026 à 15:22 diff hist +10 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Aucun résumé des modifications
• 15:1723 octobre 2026 à 15:17 diff hist +115 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Aucun résumé des modifications
• 15:1023 octobre 2026 à 15:10 diff hist +149 N Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8. Marc a déplacé la page Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8. vers Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 : Titre mal orthographié actuelle Balise : Nouvelle redirection
• 15:1023 octobre 2026 à 15:10 diff hist 0 m Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Marc a déplacé la page Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8. vers Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 : Titre mal orthographié
• 15:0423 octobre 2026 à 15:04 diff hist +194 Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Aucun résumé des modifications
• 15:0223 octobre 2026 à 15:02 diff hist +8 003 N Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif, LQ 2025, c 8 Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=85 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-85-43-1.html |Date de sanction=2025-04-09 |LégislationURL=https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2025/2025C8F.PDF |Langue du texte=fr-CA |Année=2025 }} {{Législation annuelle - notes explicatives |notes_explicatives=Cette loi prévoit diverses d... »

3 décembre 2025

• 14:123 décembre 2025 à 14:12 diff hist +32 Attribut:Sous-catégorie de permis de fabricant Aucun résumé des modifications actuelle
• 14:043 décembre 2025 à 14:04 diff hist +531 Attribut:Sous-catégorie de permis de fabricant Ajout des valeurs permises pour ASER ASGC ASL : ASPF ASMI ASPO ASPT ASRA ASL et suppression de Pomme et miel

2 décembre 2025

• 19:412 décembre 2025 à 19:41 diff hist +597 N Attribut:Adresse URL Création de la propriété actuelle

27 novembre 2025

• 23:1227 novembre 2025 à 23:12 diff hist +2 Attribut:Catégorie de permis de fabricant Production artisanale d’alcools et spiritueux comporte un guillemet courbe actuelle
• 21:3327 novembre 2025 à 21:33 diff hist −1 m Attribut:Catégorie de permis de fabricant Aucun résumé des modifications
• 21:3027 novembre 2025 à 21:30 diff hist 0 Attribut:Catégorie de permis de fabricant Producteur artisanale de bière au lieu de Production artisanale de bière
• 19:5127 novembre 2025 à 19:51 diff hist +786 N Attribut:Zotero time stamp Création de la propriété actuelle
• 19:4527 novembre 2025 à 19:45 diff hist +2 193 N Attribut:Sous-catégorie de permis de fabricant Création de la propriété
• 19:4327 novembre 2025 à 19:43 diff hist +860 N Attribut:Source des données Création de la propriété actuelle
• 19:3827 novembre 2025 à 19:38 diff hist +2 014 N Attribut:Région administrative du Québec Création de la propriété actuelle
• 19:3627 novembre 2025 à 19:36 diff hist +516 N Attribut:Requérant Création de la propriété actuelle
• 19:3427 novembre 2025 à 19:34 diff hist +563 N Attribut:Recueil Création de la propriété actuelle
• 19:3227 novembre 2025 à 19:32 diff hist +290 m Attribut:Raison sociale Aucun résumé des modifications actuelle
• 19:2827 novembre 2025 à 19:28 diff hist +1 291 N Attribut:Période d'exploitation Création de la propriété actuelle
• 19:2727 novembre 2025 à 19:27 diff hist +727 N Attribut:Procureur du titulaire Création de la propriété actuelle
• 19:2627 novembre 2025 à 19:26 diff hist +638 N Attribut:Procureur du requérant Création de la propriété actuelle
• 19:2527 novembre 2025 à 19:25 diff hist +1 202 N Attribut:Procureur du mis en cause Création de la propriété actuelle
• 19:2427 novembre 2025 à 19:24 diff hist +845 N Attribut:Procureur du demandeur Création de la propriété actuelle
• 19:2427 novembre 2025 à 19:24 diff hist +1 336 N Attribut:Procureur du Procureur général du Québec Création de la propriété actuelle
• 19:2327 novembre 2025 à 19:23 diff hist +784 N Attribut:Procureur de l'intimé Création de la propriété actuelle
• 19:2227 novembre 2025 à 19:22 diff hist +1 020 N Attribut:Procureur de l'intervenant Création de la propriété actuelle
• 19:2027 novembre 2025 à 19:20 diff hist +2 097 N Attribut:Particularité Création de la propriété actuelle
• 19:1927 novembre 2025 à 19:19 diff hist +1 070 N Attribut:Numéro du permis de fabricant Création de la propriété actuelle
• 19:1927 novembre 2025 à 19:19 diff hist +1 071 N Attribut:Numéro du permis de détaillant Création de la propriété actuelle
• 19:1727 novembre 2025 à 19:17 diff hist +1 147 N Attribut:Numéro de licence ALV Création de la propriété actuelle
• 19:1627 novembre 2025 à 19:16 diff hist +736 N Attribut:Numéro de l'établissement Création de la propriété actuelle
• 19:1427 novembre 2025 à 19:14 diff hist +643 N Attribut:Norme Création de la propriété actuelle
• 19:1227 novembre 2025 à 19:12 diff hist +1 089 N Attribut:Nombre d'ALV Création de la propriété actuelle
• 19:1127 novembre 2025 à 19:11 diff hist +647 N Attribut:NEQ Création de la propriété actuelle
• 19:1027 novembre 2025 à 19:10 diff hist +231 N Attribut:Municipalité Création de la propriété actuelle
• 19:0727 novembre 2025 à 19:07 diff hist +921 N Attribut:Mis en cause Création de la propriété actuelle
• 19:0327 novembre 2025 à 19:03 diff hist +768 N Attribut:Juriste de l'État Création de la propriété actuelle
• 19:0027 novembre 2025 à 19:00 diff hist +655 N Attribut:Intimé Création de la propriété actuelle
• 18:5927 novembre 2025 à 18:59 diff hist +770 N Attribut:Intervenant Création de la propriété actuelle
• 18:5727 novembre 2025 à 18:57 diff hist +1 197 N Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière Création de la propriété actuelle
• 18:5527 novembre 2025 à 18:55 diff hist +1 215 N Attribut:Début de l'exploitation saisonnière Création de la propriété actuelle