Fichier:Faenza-gnome-sticky-notes-applet.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 96 × 96 pixels, taille : 31 kio)
Description
| Description | Icon from the Faenza theme, version 1.3. |
| Date | |
| Source | https://code.google.com/archive/p/faenza-icon-theme/downloads |
| Auteur | Matthieu James |
| SVG information |
Conditions d’utilisation
|
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 10 mai 2018 à 18:32 | | 96 × 96 (31 kio) | wikimediacommons>Keymap9 |
Utilisation du fichier
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- Charte de la langue française, LQ 1977, c 5.
- LIMBA
- LIMBA 19991022
- LIMBA 19991124
- LIMBA 20011220
- LIMBA 20021218
- LIMBA 20130614
- LIMBA 20140724
- LIMBA 20161214
- LIMBA 20171001
- LIMBA 20180612
- LIMBA 20180701
- LIMBA 20200317
- LIMBA 20201211
- LIMBA 20210805
- LIMBA 20220608
- LIMBA 20230531
- LPA
- LPA 19990619
- LPA 19991022
- LPA 19991124
- LPA 20011201
- LPA 20011220
- LPA 20021218
- LPA 20100805
- LPA 20130614
- LPA 20161214
- LPA 20170616
- LPA 20170921
- LPA 20171001
- LPA 20180612
- LPA 20180701
- LPA 20190101
- LPA 20200501
- LPA 20201101
- LPA 20201211
- LPA 20210602
- LPA 20210805
- LPA 20211105
- LPA 20220901
- LSAQ
- LSAQ 19990608
- LSAQ 19991022
- LSAQ 19991124
- LSAQ 20010620
- LSAQ 20020101
- LSAQ 20040323
- LSAQ 20060608
- LSAQ 20061214
- LSAQ 20110613
- LSAQ 20130614
- LSAQ 20160101
- LSAQ 20161214
- LSAQ 20180612
- LSAQ 20180701
- LSAQ 20180807
- LSAQ 20181017
- LSAQ 20191211
- LSAQ 20200317
- LSAQ 20201211
- LSAQ 20210805
- LSAQ 20220224
- LSAQ 20220603
- Loi autorisant la vente de certains vins dans les épiceries et modifiant la Loi de la Société des alcools du Québec et la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1978, c 67.
- Loi concernant certains ministères, LQ 1979, c 77.
- Loi concernant la Loi constitutionnelle de 1982, LQ 1982, c 21.
- Loi concernant principalement la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 26 mars 2015, LQ 2016, c 7.
- Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1971, c 19.
- Loi de la Société des alcools du Québec, LQ 1971, c 20.
- Loi des dentistes, LQ 1973, c 49.
- Loi donnant suite au discours sur le budget du 17 mars 2011 et modifiant diverses dispositions législatives, LQ 2011, c 34.
- Loi instituant le nouveau Code de procédure civile, LQ 2014, c 1.
- Loi modernisant le régime juridique applicable aux permis d’alcool et modifiant diverses dispositions législatives en matière de boissons alcooliques, LQ 2018, c 20.
- Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant les boissons alcooliques, LQ 1986, c 96.
- Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement des organismes du domaine de la sécurité publique, LQ 2020, c 31.
- Loi modifiant diverses dispositions législatives eu égard à la Charte des droits et libertés de la personne, LQ 1986, c 95.
- Loi modifiant diverses lois dans le but de prévenir la criminalité et d'assurer la sécurité publique, LQ 1997, c 51.
- Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1972, c 18.
- Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1974, c 14.
- Loi modifiant la Loi de la Commission de contrôle des permis d'alcool, LQ 1975, c 13.
- Loi modifiant la Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux et d’autres dispositions législatives, LQ 2001, c 77.
- Loi modifiant la Loi sur la Société des alcools du Québec, LQ 1983, c 30.
- Loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports et d'autres dispositions législative, LQ 1997, c 79.
- Loi modifiant la Loi sur les loteries, les concours publicitaires et les appareils d’amusement et la Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux, LQ 2001, c 65.
- Loi modifiant la Loi sur les permis d'alcool et la Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux, LQ 1999, c 20.
- Loi modifiant la loi constitutive de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que diverses lois portant sur les activités surveillées par cette Régie, LQ 1993, c 71.
- Loi modifiant le Code de procédure civile et autorisant l'usage du courrier certifié à certaines fins, LQ 1975, c 83.
- Loi modifiant les droits relatifs aux carburants et aux boissons alcooliques ainsi que certaines dispositions fiscale, LQ 1982, c 4.
- Loi médicale, LQ 1973, c 46.
- Loi permettant la mise en oeuvre d'ententes avec les communautés mohawks, LQ 1999, c 53.
- Loi portant réforme de l'organisation territoriale municipales des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais, LQ 2000, c 56.
- Loi sur l'administration publique, LQ 2000, c 8.
- Loi sur l'application de la Loi sur la justice administrative, LQ 1997, c 43.
- Loi sur l'application de la réforme du Code civil, LQ 1992, c 57.
- Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux et modifiant diverses dispositions législatives, LQ 1993, c 39.
- Loi sur le Ministère du Solliciteur général et modifiant diverses dispositions législatives, LQ 1986, c 86.
- Loi sur le Ministère du tourisme et modifiant d'autres dispositions législatives, LQ 1984, c 36.
- Loi sur les parcs, LQ 1977, c 56.
- Loi sur les permis d'alcool, LQ 1979, c 71.
- Loi sur les services de santé et les services sociaux, LQ 1971, c 48.
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