Rechercher par propriété

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Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « Text« Text » est une propriété prédéfinie fournie par <a target="_blank" rel="nofollow noreferrer noopener" class="external text" href="https://www.semantic-mediawiki.org/wiki/Help:Special_properties">MediaWiki Sémantique</a> et qui représente un texte de longueur quelconque. » avec la valeur « Le numéro ordinal d'une référence neutre ou d'une référence CanLII. Pour la référence CanLII, ce numéro est suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses. ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

  • Attribut:FirstPage  + (Le numéro ordinal d'une référence neutre ou d'une référence CanLII. Pour la référence CanLII, ce numéro est suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence neutre  + (A neutral citation is a unique identifier … A neutral citation is a unique identifier for case law. It is assigned to each decision by the issuing court, tribunal, or administrative body. A neutral citation is composed of three elements: the year of decision, the acronym of the court, tribunal or administrative body and the ordinal number.dministrative body and the ordinal number.)
  • Attribut:Référence parallèle  + (A parallel reference refers to an alternat … A parallel reference refers to an alternative citation for the same judicial or administrative decision, corresponding to its publication in different collections, databases or platforms. Parallel references make it possible to locate a decision in multiple sources when jurisdictions or users have preferences for specific collections.have preferences for specific collections.)
  • Attribut:Référence CanLII  + (CanLII citation)
  • Attribut:CanLII url court  + (CanLII short url)
  • Attribut:CanLII url court  + (CanLII url court)
  • Attribut:Court  + (Dans une référence neutre, correspond à l'acronyme utilisé pour identifier le tribunal ou l'organe administratif. Dans une référence CanLII, il correspond exactement à "CanLII".)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux pour référence.)
  • Attribut:DocketNumber  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par une autorité décisionnelle (tribunal, organisme administratif, etc.) à un dossier ou une décision spécifique de ce dossier.)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal dans une référence neutre ou une référence CanLII.)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifier of the tribunal in a neutral citation or a CanLII citation.)
  • Attribut:Court  + (In a neutral citation, it correspond to the acronym used to identify the court, tribunal or administrative body. In a CanLII citation, it is exactly "CanLII".)
  • Attribut:CanLII url court  + (L'URL court pour accéder à la ressource sur CanLII.)
  • Attribut:Référence CanLII  + (La référence CanLII est un identifiant uni … La référence CanLII est un identifiant unique pour la jurisprudence fourni par l’Institut canadien d’information juridique (CanLII) lorsque la référence neutre n’est pas disponible. La référence CanLII est composée de trois éléments : l’année de la décision, l’acronyme « CanLII » et le numéro ordinal suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses. l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence neutre  + (La référence neutre est un identifiant uni … La référence neutre est un identifiant unique pour la jurisprudence. Elle est attribuée à chaque décision par un tribunal ou une administration gouvernementale qui l'a rendue. La référence neutre est composée de trois éléments : l'année de la décision, l'acronyme du tribunal ou de l'organe administratif et le numéro ordinal.organe administratif et le numéro ordinal.)
  • Attribut:Zotero case field  + (Le champ Zotero pour les items de type affaire.)
  • Attribut:FirstPage  +
  • Attribut:Référence législative  + (Legislative reference)
  • Attribut:Balises  + (Mots clés ou balises utilisés pour décrire un élément. Les entrées textuelles multiples d'une liste de mots-clés sont généralement délimitées par des virgules ou par la répétition de la propriété.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Numéro de dossier)
  • Attribut:Numéro de décision  + (Numéro de décision)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Numéro de la demande)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Numéro de référence)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Reference number)
  • Attribut:Référence législative  + (Reference to a law, regulation, rule or decree.)
Récupérée de "https://alcolois.ca/wiki/Spécial:Recherche_par_propriété/:Text/Le-20numéro-20ordinal-20d%27une-20référence-20neutre-20ou-20d%27une-20référence-20CanLII.-20Pour-20la-20référence-20CanLII,-20ce-20numéro-20est-20suivi-20de-20l’acronyme-20du-20tribunal-20ou-20de-20l’organe-20administratif-20entre-20parenthèses."