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Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « Text« Text » est une propriété prédéfinie fournie par <a target="_blank" rel="nofollow noreferrer noopener" class="external text" href="https://www.semantic-mediawiki.org/wiki/Help:Special_properties">MediaWiki Sémantique</a> et qui représente un texte de longueur quelconque. » avec la valeur « Identifiant unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux relative à une demande de permis ou de licence. ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

  • Attribut:Capacité  + (Maximum number of persons allowed simultaneously in the area covered by the permit, as determined by the Régie des alcools, des courses et des jeux is operated.)
  • Attribut:Nombre d'ALV  + (Nombre d'appareils de loterie vidéo exploité par le titulaire d'une licence d'exploitant de site d'appareils de loterie vidéo délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Capacité  + (Nombre maximal de personnes pouvant être admises simultanément dans la pièce ou l’endroit visé par le permis, tel que fixé par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Nombre d'ALV  + (Number of video lottery terminals operated by the holder of a video lottery terminal site licence issued by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Numéro de la licence d'exploitant de sites d'appareils de loterie vidéo (ALV) attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Numéro de licence ALV)
  • Attribut:Numéro du permis de détaillant  + (Numéro du permis de détaillant)
  • Attribut:Numéro du permis de détaillant  + (Numéro du permis de détaillant attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro du permis de fabricant  + (Numéro du permis de fabricant)
  • Attribut:Numéro du permis de fabricant  + (Numéro du permis de fabricant attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Période d'exploitation  + (Operation period of the alcoholic beverage retailer licence.)
  • Attribut:Particularité  + (Particularité d'exploitation du permis de détaillant délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Procureur du titulaire  + (Personne agissant par procuration du titulaire d'un permis ou d'une licence devant un tribunal ou un organisme gouvernemental.)
  • Attribut:Procureur du demandeur  + (Personne agissant par procuration du demandeur d'un permis ou d'une licence devant un tribunal ou un organisme gouvernemental.)
  • Attribut:Période d'exploitation  + (Période d'exploitation du permis de détaillant de boissons alcooliques)
  • Attribut:Numéro du permis de détaillant  + (Retailer permit number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Sous-catégorie de permis de fabricant  + (Sous-catégorie de permis de fabricant)
  • Attribut:Particularité  + (Special operating feature of the retailer's licence issued by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Début de l'exploitation saisonnière  + (Start of the seasonal alcoholic beverage retailer licence period.)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (The establishment number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Autorisation  + (Type d’activité ou d’usage que la Régie de … Type d’activité ou d’usage que la Régie des alcools, des courses et des jeux a autorisé pour une pièce ou une terrasse exploitée dans le cadre d’un permis de détaillant. Il peut notamment s’agir de la présentation d’un spectacle, de la projection de films ou de la pratique de la danse, avec ou sans nudité.pratique de la danse, avec ou sans nudité.)
  • Attribut:Autorisation  + (Type of activity or usage that has been au … Type of activity or usage that has been authorized by the Régie des alcools, des courses et des jeux for a room or terrace operated under a retailer’s permit. This may include, in particular, live performances, film projections, or dance activities, with or without nudity. dance activities, with or without nudity.)
  • Attribut:Adresse URL  + (Une adresse URL du titulaire de permis de fabricant de boissons alcoliques.)
  • Attribut:Code géographique  + (Unique numerical identifier assigned to a given territory.)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Video lottery terminal (VLT) site operator licence number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Identifiant unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux relative à une demande de permis ou de licence.)
  • Attribut:Référence neutre  + (A neutral citation is a unique identifier … A neutral citation is a unique identifier for case law. It is assigned to each decision by the issuing court, tribunal, or administrative body. A neutral citation is composed of three elements: the year of decision, the acronym of the court, tribunal or administrative body and the ordinal number.dministrative body and the ordinal number.)
  • Attribut:DocketNumber  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par une autorité décisionnelle (tribunal, organisme administratif, etc.) à un dossier ou une décision spécifique de ce dossier.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux au dossier du titulaire de permis ou de licence.)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux pour référence.)
  • Attribut:Numéro de décision  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux à une décision.)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal dans une référence neutre ou une référence CanLII.)
  • Attribut:Numéro de la demande  +
  • Attribut:Référence CanLII  + (La référence CanLII est un identifiant uni … La référence CanLII est un identifiant unique pour la jurisprudence fourni par l’Institut canadien d’information juridique (CanLII) lorsque la référence neutre n’est pas disponible. La référence CanLII est composée de trois éléments : l’année de la décision, l’acronyme « CanLII » et le numéro ordinal suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses. l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence neutre  + (La référence neutre est un identifiant uni … La référence neutre est un identifiant unique pour la jurisprudence. Elle est attribuée à chaque décision par un tribunal ou une administration gouvernementale qui l'a rendue. La référence neutre est composée de trois éléments : l'année de la décision, l'acronyme du tribunal ou de l'organe administratif et le numéro ordinal.organe administratif et le numéro ordinal.)
  • Attribut:Titulaire  + (Le titulaire du permis, et le cas échéant, de la licence exploité dans un établissement.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Numéro de la demande)
  • Attribut:Référence CanLII  + (The CanLII reference is a unique identifie … The CanLII reference is a unique identifier for case law provided by the Canadian Legal Information Institute (CanLII) when the neutral reference is not available. The CanLII reference is composed of three elements: the year of the decision, the acronym “CanLII” and the ordinal number followed by the acronym of the tribunal or administrative body in parentheses.nal or administrative body in parentheses.)
  • Attribut:Numéro de décision  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux to a decision.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux to the permit or license holder's file.)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux for reference.)
  • Attribut:DocketNumber  + (Unique alphanumeric identifier assigned by a decision-making authority (court, administrative body, etc.) to a case file or specific decision of the case file.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Unique identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux for a permit or license application.)
  • Attribut:Adresse URL  + (A URL address for the alcoholic beverage manufacturer licence holder.)
  • Attribut:Procureur du demandeur  + (A person acting on behalf of an applicant for a permit or licence before a court or government body.)
  • Attribut:Début de l'exploitation saisonnière  + (Début de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
  • Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière  + (End of the seasonal alcoholic beverage retailer licence period.)
  • Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière  + (Fin de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
  • Attribut:Code géographique  + (Identifiant numérique unique attribué à un territoire donné.)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (Le numéro de l’établissement attribué par le Régie des alcools, des courses et des jeux.)
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