Rechercher par propriété

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Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « Text« Text » est une propriété prédéfinie fournie par <a target="_blank" rel="nofollow noreferrer noopener" class="external text" href="https://www.semantic-mediawiki.org/wiki/Help:Special_properties">MediaWiki Sémantique</a> et qui représente un texte de longueur quelconque. » avec la valeur « Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux pour référence. ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

  • Attribut:Numéro de décision  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux to a decision.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux to the permit or license holder's file.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Unique identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux for a permit or license application.)
  • Attribut:Code géographique  + (Identifiant numérique unique attribué à un territoire donné.)
  • Attribut:SOQUIJ url  + (L'URL pour accéder à la ressource sur SOQUIJ.)
  • Attribut:Zotero time stamp  + (La date et l'heure au format ISO 8601 où un item Zotero de type case (affaire) a été modifié pour la dernière fois. La valeur de l'attribut permet de déterminer si les données du wiki sont synchronisées avec celles de Zotero.)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (Le numéro de l’établissement attribué par le Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro du permis de fabricant  + (Manufacturer permit number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Capacité  + (Maximum number of persons allowed simultaneously in the area covered by the permit, as determined by the Régie des alcools, des courses et des jeux is operated.)
  • Attribut:Nombre d'ALV  + (Nombre d'appareils de loterie vidéo exploité par le titulaire d'une licence d'exploitant de site d'appareils de loterie vidéo délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Capacité  + (Nombre maximal de personnes pouvant être admises simultanément dans la pièce ou l’endroit visé par le permis, tel que fixé par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Nombre d'ALV  + (Number of video lottery terminals operated by the holder of a video lottery terminal site licence issued by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Numéro de la licence d'exploitant de sites d'appareils de loterie vidéo (ALV) attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro du permis de détaillant  + (Numéro du permis de détaillant attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro du permis de fabricant  + (Numéro du permis de fabricant attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Particularité  + (Particularité d'exploitation du permis de détaillant délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Procureur de l'intervenant  + (Personne agissant par procuration pour un tiers devant un tribunal ou un organisme gouvernemental.)
  • Attribut:Procureur du mis en cause  + (Personne agissant par procuration devant un tribunal ou un organisme gouvernemental pour une personne qui en est devenue partie à la suite d'une intervention forcée.)
  • Attribut:Numéro du permis de détaillant  + (Retailer permit number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Particularité  + (Special operating feature of the retailer's licence issued by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (The establishment number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Autorisation  + (Type d’activité ou d’usage que la Régie de … Type d’activité ou d’usage que la Régie des alcools, des courses et des jeux a autorisé pour une pièce ou une terrasse exploitée dans le cadre d’un permis de détaillant. Il peut notamment s’agir de la présentation d’un spectacle, de la projection de films ou de la pratique de la danse, avec ou sans nudité.pratique de la danse, avec ou sans nudité.)
  • Attribut:Autorisation  + (Type of activity or usage that has been au … Type of activity or usage that has been authorized by the Régie des alcools, des courses et des jeux for a room or terrace operated under a retailer’s permit. This may include, in particular, live performances, film projections, or dance activities, with or without nudity. dance activities, with or without nudity.)
  • Attribut:Code géographique  + (Unique numerical identifier assigned to a given territory.)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Video lottery terminal (VLT) site operator licence number assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Référence neutre  + (A neutral citation is a unique identifier … A neutral citation is a unique identifier for case law. It is assigned to each decision by the issuing court, tribunal, or administrative body. A neutral citation is composed of three elements: the year of decision, the acronym of the court, tribunal or administrative body and the ordinal number.dministrative body and the ordinal number.)
  • Attribut:Référence parallèle  + (A parallel reference refers to an alternat … A parallel reference refers to an alternative citation for the same judicial or administrative decision, corresponding to its publication in different collections, databases or platforms. Parallel references make it possible to locate a decision in multiple sources when jurisdictions or users have preferences for specific collections.have preferences for specific collections.)
  • Attribut:Court  + (Dans une référence neutre, correspond à l'acronyme utilisé pour identifier le tribunal ou l'organe administratif. Dans une référence CanLII, il correspond exactement à "CanLII".)
  • Attribut:Numéro de décision  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux à une décision.)
  • Attribut:Numéro de référence  +
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux au dossier du titulaire de permis ou de licence.)
  • Attribut:DocketNumber  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par une autorité décisionnelle (tribunal, organisme administratif, etc.) à un dossier ou une décision spécifique de ce dossier.)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal dans une référence neutre ou une référence CanLII.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Identifiant unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux relative à une demande de permis ou de licence.)
  • Attribut:CanLII url court  + (L'URL court pour accéder à la ressource sur CanLII.)
  • Attribut:Référence CanLII  + (La référence CanLII est un identifiant uni … La référence CanLII est un identifiant unique pour la jurisprudence fourni par l’Institut canadien d’information juridique (CanLII) lorsque la référence neutre n’est pas disponible. La référence CanLII est composée de trois éléments : l’année de la décision, l’acronyme « CanLII » et le numéro ordinal suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses. l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence neutre  + (La référence neutre est un identifiant uni … La référence neutre est un identifiant unique pour la jurisprudence. Elle est attribuée à chaque décision par un tribunal ou une administration gouvernementale qui l'a rendue. La référence neutre est composée de trois éléments : l'année de la décision, l'acronyme du tribunal ou de l'organe administratif et le numéro ordinal.organe administratif et le numéro ordinal.)
  • Attribut:Zotero case field  + (Le champ Zotero pour les items de type affaire.)
  • Attribut:FirstPage  + (Le numéro ordinal d'une référence neutre ou d'une référence CanLII. Pour la référence CanLII, ce numéro est suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence législative  + (Legislative reference)
  • Attribut:Balises  + (Mots clés ou balises utilisés pour décrire un élément. Les entrées textuelles multiples d'une liste de mots-clés sont généralement délimitées par des virgules ou par la répétition de la propriété.)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Numéro de référence)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Reference number)
  • Attribut:Référence législative  + (Reference to a law, regulation, rule or decree.)
  • Attribut:Référence CanLII  + (Référence CanLII)
  • Attribut:Référence législative  + (Référence législative)
  • Attribut:Référence neutre  + (Référence neutre)
  • Attribut:Référence parallèle  + (Référence parallèle)
  • Attribut:Référence législative  + (Référence à une loi, un règlement, une règle ou un décret.)
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