Rechercher par propriété

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Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « Text« Text » est une propriété prédéfinie fournie par <a target="_blank" rel="nofollow noreferrer noopener" class="external text" href="https://www.semantic-mediawiki.org/wiki/Help:Special_properties">MediaWiki Sémantique</a> et qui représente un texte de longueur quelconque. » avec la valeur « Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux au dossier du titulaire de permis ou de licence. ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

  • Attribut:Numéro de dossier  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux au dossier du titulaire de permis ou de licence.)
  • Attribut:Référence neutre  + (A neutral citation is a unique identifier … A neutral citation is a unique identifier for case law. It is assigned to each decision by the issuing court, tribunal, or administrative body. A neutral citation is composed of three elements: the year of decision, the acronym of the court, tribunal or administrative body and the ordinal number.dministrative body and the ordinal number.)
  • Attribut:DocketNumber  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par une autorité décisionnelle (tribunal, organisme administratif, etc.) à un dossier ou une décision spécifique de ce dossier.)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux pour référence.)
  • Attribut:Numéro de dossier  +
  • Attribut:Numéro de décision  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux à une décision.)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal dans une référence neutre ou une référence CanLII.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Identifiant unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux relative à une demande de permis ou de licence.)
  • Attribut:Référence CanLII  + (La référence CanLII est un identifiant uni … La référence CanLII est un identifiant unique pour la jurisprudence fourni par l’Institut canadien d’information juridique (CanLII) lorsque la référence neutre n’est pas disponible. La référence CanLII est composée de trois éléments : l’année de la décision, l’acronyme « CanLII » et le numéro ordinal suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses. l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence neutre  + (La référence neutre est un identifiant uni … La référence neutre est un identifiant unique pour la jurisprudence. Elle est attribuée à chaque décision par un tribunal ou une administration gouvernementale qui l'a rendue. La référence neutre est composée de trois éléments : l'année de la décision, l'acronyme du tribunal ou de l'organe administratif et le numéro ordinal.organe administratif et le numéro ordinal.)
  • Attribut:Titulaire  + (Le titulaire du permis, et le cas échéant, de la licence exploité dans un établissement.)
  • Attribut:Nom du dossier  + (Nom du dossier)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Numéro de dossier)
  • Attribut:Référence CanLII  + (The CanLII reference is a unique identifie … The CanLII reference is a unique identifier for case law provided by the Canadian Legal Information Institute (CanLII) when the neutral reference is not available. The CanLII reference is composed of three elements: the year of the decision, the acronym “CanLII” and the ordinal number followed by the acronym of the tribunal or administrative body in parentheses.nal or administrative body in parentheses.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux to the permit or license holder's file.)
  • Attribut:Numéro de décision  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux to a decision.)
  • Attribut:DocketNumber  + (Unique alphanumeric identifier assigned by a decision-making authority (court, administrative body, etc.) to a case file or specific decision of the case file.)
  • Attribut:Numéro de référence  + (Unique alphanumeric identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux for reference.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Unique identifier assigned by the Régie des alcools, des courses et des jeux for a permit or license application.)
  • Attribut:Adresse URL  + (A URL address for the alcoholic beverage manufacturer licence holder.)
  • Attribut:Procureur du demandeur  + (A person acting on behalf of an applicant for a permit or licence before a court or government body.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Dossier N°)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Dossier numéro)
  • Attribut:Début de l'exploitation saisonnière  + (Début de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
  • Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière  + (End of the seasonal alcoholic beverage retailer licence period.)
Récupérée de "https://alcolois.ca/wiki/Spécial:Recherche_par_propriété/:Text/Identifiant-20alphanumérique-20unique-20attribué-20par-20la-20Régie-20des-20alcools,-20des-20courses-20et-20des-20jeux-20au-20dossier-20du-20titulaire-20de-20permis-20ou-20de-20licence."