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Liste de résultats
- Attribut:Début de l'exploitation saisonnière + (Début de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
- Attribut:Numéro de dossier + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux au dossier du titulaire de permis ou de licence.)
- Attribut:Numéro de la demande + (Identifiant unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux relative à une demande de permis ou de licence.)
- Attribut:Titulaire + (Le titulaire du permis, et le cas échéant, de la licence exploité dans un établissement.)
- Attribut:Début de l'exploitation saisonnière + (Début de l'exploitation saisonnière)
- Attribut:Début de l'exploitation saisonnière +
- Attribut:Début de l'exploitation saisonnière + (Début de l’exploitation saisonnière)
- Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière + (Fin de l'exploitation saisonnière)
- Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière + (Fin de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
- Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière + (Fin de l’exploitation saisonnière)
- Attribut:Capacité + (Nombre maximal de personnes pouvant être admises simultanément dans la pièce ou l’endroit visé par le permis, tel que fixé par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
- Attribut:Numéro du permis de détaillant + (Numéro du permis de détaillant)
- Attribut:Numéro du permis de détaillant + (Numéro du permis de détaillant attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
- Attribut:Numéro du permis de fabricant + (Numéro du permis de fabricant)
- Attribut:Numéro du permis de fabricant + (Numéro du permis de fabricant attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
- Attribut:Particularité + (Particularité d'exploitation du permis de détaillant délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
- Attribut:Procureur du demandeur + (Personne agissant par procuration du demandeur d'un permis ou d'une licence devant un tribunal ou un organisme gouvernemental.)
- Attribut:Procureur du titulaire + (Personne agissant par procuration du titulaire d'un permis ou d'une licence devant un tribunal ou un organisme gouvernemental.)
- Attribut:Période d'exploitation + (Période d'exploitation)
- Attribut:Période d'exploitation + (Période d'exploitation du permis de détaillant de boissons alcooliques)
- Attribut:Période d'exploitation + (Période d’exploitation)
- Attribut:Sous-catégorie de permis de fabricant + (Sous-catégorie de permis de fabricant)
- Attribut:Autorisation + (Type d’activité ou d’usage que la Régie de … Type d’activité ou d’usage que la Régie des alcools, des courses et des jeux a autorisé pour une pièce ou une terrasse exploitée dans le cadre d’un permis de détaillant. Il peut notamment s’agir de la présentation d’un spectacle, de la projection de films ou de la pratique de la danse, avec ou sans nudité.pratique de la danse, avec ou sans nudité.)
- Attribut:Adresse URL + (Une adresse URL du titulaire de permis de fabricant de boissons alcoliques.)