Rechercher par propriété

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Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « Text« Text » est une propriété prédéfinie fournie par <a target="_blank" rel="nofollow noreferrer noopener" class="external text" href="https://www.semantic-mediawiki.org/wiki/Help:Special_properties">MediaWiki Sémantique</a> et qui représente un texte de longueur quelconque. » avec la valeur « Le titulaire du permis, et le cas échéant, de la licence exploité dans un établissement. ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

  • Attribut:Titulaire  + (Le titulaire du permis, et le cas échéant, de la licence exploité dans un établissement.)
  • Attribut:Court  + (Dans une référence neutre, correspond à l'acronyme utilisé pour identifier le tribunal ou l'organe administratif. Dans une référence CanLII, il correspond exactement à "CanLII".)
  • Attribut:Décision citée  + (Décision administrative, quasi-judiciaire … Décision administrative, quasi-judiciaire ou judiciaire cité. L'attribut est de type Page et permet de relier une décision décrite par une page source à une autre décision décrite dans une page cible sans égard au fait qu'une décision a été citée avec ou sans approbation, avec distinction ou simplement mentionnée.avec distinction ou simplement mentionnée.)
  • Attribut:Décision contestée  + (Décision administrative, quasi-judiciaire … Décision administrative, quasi-judiciaire ou judiciaire ayant fait l’objet d’une contestation dans le cadre d’un recours (appel, révision administrative, pourvoi, etc.). Cette propriété relie une décision à toute décision faisant partie de son historique procédural rendue antérieurement, sans présumer de la nature du recours.nt, sans présumer de la nature du recours.)
  • Attribut:Numéro de dossier  + (Identifiant alphanumérique unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux au dossier du titulaire de permis ou de licence.)
  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifiant du tribunal dans une référence neutre ou une référence CanLII.)
  • Attribut:Numéro de la demande  + (Identifiant unique attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux relative à une demande de permis ou de licence.)
  • Attribut:Zotero item url  + (L'URL d'un item dans un groupe public de Zotero.)
  • Attribut:Titulaire  +
  • Attribut:Nom du dossier  + (Titre officiel de l’affaire, incluant généralement le nom de l’entreprise, de l’organisation ou des parties concernées, tel qu’il apparaît dans la décision. Ce titre est souvent utilisé pour désigner la décision de manière informelle.)
  • Attribut:Référence parallèle  + (Une référence parallèle désigne une citati … Une référence parallèle désigne une citation alternative pour une même décision judiciaire ou administrative, correspondant à sa publication dans différents recueils, bases de données ou plateformes. Les références parallèles permettent de localiser une décision dans des sources multiples lorsque les juridictions ou les utilisateurs ont des préférences pour des recueils spécifiques.préférences pour des recueils spécifiques.)
  • Attribut:Adresse URL  + (A URL address for the alcoholic beverage manufacturer licence holder.)
  • Attribut:Procureur du demandeur  + (A person acting on behalf of an applicant for a permit or licence before a court or government body.)
  • Attribut:Code géographique  + (Code de municipalité de l'établissement)
  • Attribut:Début de l'exploitation saisonnière  + (Début de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
  • Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière  + (End of the seasonal alcoholic beverage retailer licence period.)
  • Attribut:Fin de l'exploitation saisonnière  + (Fin de la période d'exploitation du permis saisonnier de détaillant de boissons alcooliques)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (Le numéro de l’établissement attribué par le Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Sous-catégorie de permis de fabricant  + (Manufacturer licence subcategory)
  • Attribut:Raison sociale  + (Nom d'établissement)
  • Attribut:Nombre d'ALV  + (Nombre d'appareils de loterie vidéo exploité par le titulaire d'une licence d'exploitant de site d'appareils de loterie vidéo délivré par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Capacité  + (Nombre maximal de personnes pouvant être admises simultanément dans la pièce ou l’endroit visé par le permis, tel que fixé par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Nombre d'ALV  + (Number of video lottery terminals operated by the holder of a video lottery terminal site licence issued by the Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (Numéro de l'établissement)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Numéro de la licence d'exploitant de sites d'appareils de loterie vidéo (ALV) attribué par la Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:Numéro de licence ALV  + (Numéro de licence ALV)
Récupérée de "https://alcolois.ca/wiki/Spécial:Recherche_par_propriété/:Text/Le-20titulaire-20du-20permis,-20et-20le-20cas-20échéant,-20de-20la-20licence-20exploité-20dans-20un-20établissement."