Attribut:Permis et licence
Cette propriété de type Texte est réservée aux pages de la catégorie Décision provenant de Zotero et de la catégorie Décision de la Régie des alcools, des courses et des jeuxpour indiquer les permis d'alcool et, le cas échéant, la licence d'exploitant de sites d'appareils de loterie vidéo exploités (LESALV) mentionnés dans une décision de la Régie des alcools, des courses et des jeux. La valeur provient généralement d'une note intitulée « Permis et licences » extrait d'un item Zotero du groupe alcolois.
Exemple modifier
Bar 1er étage et mezzanine (46)
Autorisations de danse et de spectacles sans nudité
Licence d'exploitation de sites d'appareils de loterie vidéo no 93161
Terrasse (106)
Capacité totale : 396 personnes
No 100202408
Restaurant option traiteur 1er étage
Capacité totale : 129 personnes
No 100202416
Interprétation modifier
Chaque bloc correspond à un permis distinct.
| Élément | Signification | Exemple tiré du texte |
|---|---|---|
| Catégorie de permis | Catégorie de permis délivré par la RACJ. | Accessoire, Bar, Brasseur, Centre de vinification et de brassage, Distillateur, Distributeur de bière, Entrepôt, Entrepôt de bière, Épicerie, Fabricant de cidre, Fabricant de vin, Producteur artisanal de bière, Production artisanale d'alcools et spiritueux, Production artisanale d'érable, Production artisanale d'hydromel, Production artisanale de cidre, Production artisanale de mistelle, Production artisanale de petits fruits, Production artisanale de vin, Restaurant, Restaurant pour vendre, Restaurant pour servir, Réunion, Vendeur de cidre |
| Localisation | Description spatiale de l’unité où s’exerce le permis (étage, mezzanine, terrasse, etc.). | 1er étage ..., 2e étage ..., 3e étage ..., Aire commune, Aire commune hébergement, Autre, Distributrice, Entrepôt, Mezzanine, Mini bar, Multiple, Près d'une piscine, Sous-sol, Terrasse ... Ici le point de suspension indique une précision additionnelle, par exemple :Terrasse sur le toit, 1er étage côté droit, etc. |
| Capacité | Nombre maximal de personnes pouvant être admises simultanément dans chaque localisation (indiqué entre parenthèses après la localisation). En l'absence de capacité pour un local, elle peut être déduite de la capacité totale. Dans l'exemple plus haut, la capacité du 1er étage est (396 capacité totale - (106 Terrasse + 46 Mezzanine) = 244 | (46), (106) |
| Autorisations | Activités additionnelles autorisées par la licence. | Danse, Projection de films, Spectacle, Spectacle avec nudité, Spectacle sans nudité |
| Licence d'exploitant de sites d'appareils de loterie vidéo (LESALV) | Mention de la licence d’exploitation de sites d’appareils de loterie vidéo, avec son numéro. | Licence d’exploitation de sites d’appareils de loterie vidéo no 93161 |
| Capacité totale | Nombre total de personnes pouvant être accueillies sous ce permis. | Capacité totale : 396 personnes |
| Options | Option associée au permis | sans mineur, traiteur, traiteur exclusif, pour servir, fabrication domestique |
| Numéro de permis | Numéro administratif attribué par la RACJ. | No 100202408 ; No 100202416 |
| Particularités d’exploitation | Mentions précisant les particularités d'exploitation d'une catégorie de permis. | Amphithéâtre, Brasseur, Centre sportif, Consommation dans les gradins, Fabrication domestique, Lieu d'hébergement, Pavillon de chasse ou de pêche, Poste de commerce, Pour servir, Pour vendre, Sans mineur, Site de production artisanale, Site de production artisanale de bière, Terre des hommes, Théâtre, Traiteur, Traiteur exclusif, Vente et consommation sur le parcours de golf |
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Bar foo baz Épicerie +