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- 1 août 2024 à 17:57 Marc discussion contributions a supprimé la page LRACJ 20000402 (Aucune mise à jour de la LRACJ au 2 avril 2000)
- 1 août 2024 à 17:28 Marc discussion contributions a créé la page Loi permettant la mise en oeuvre d'ententes avec les communautés mohawks, LQ 1999, c 53. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=66 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-66-36-1.html |Date de sanction=1999-11-05 |LégislationURL=https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/1999/1999C53F.PDF |Langue du texte=fr-CA |Année=1999 }} {{Législation annuelle - entrée en vigueur |Date EEV=1999-11-24 |Dispositions concernées=T... »)
- 1 août 2024 à 16:49 Marc discussion contributions a créé la page MediaWiki:Licenses (Page créée avec « - Test 1 - Test 2 »)
- 1 août 2024 à 16:24 Marc discussion contributions a créé la page Loi modifiant la Loi sur les permis d'alcool et la Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux, LQ 1999, c 20. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=20 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-20-36-1.html |Date de sanction=1999-06-19 |LégislationURL=https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/1999/1999C20F.PDF |Langue du texte=fr-CA |Année=1999 }} {{Législation annuelle - entrée en vigueur |Date EEV=1999-06-19 |Dispositions concernées=T... »)
- 1 août 2024 à 15:22 Marc discussion contributions a déplacé la page Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux et modifiant diverses dispositions législatives, 1993, chapitre 39 vers Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux et modifiant diverses dispositions législatives, LQ 1993, c 39. (Convention de nommage)
- 1 août 2024 à 13:59 Marc discussion contributions a supprimé la page LRACJ 19990401 (Aucune disposition n'est entrée en vigueur le 1er avril 1999 pour la LRACJ)
- 31 juillet 2024 à 22:21 Marc discussion contributions a créé la page Loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports et d'autres dispositions législative, LQ 1997, c 79. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=160 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/journaux-debats/index-jd/recherche.html?cat=sv&Session=jd35l2se&Section=projlois&Requete=160+-+Loi+modifiant+la+Loi+sur+la+s%C3%A9curit%C3%A9+dans+les+sports+et+d%27autres+dispositions+l%C3%A9gislatives |Date de sanction=1997-12-18 |LégislationURL=https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements... »)
- 31 juillet 2024 à 18:09 Marc discussion contributions a créé la page Loi modifiant diverses lois dans le but de prévenir la criminalité et d'assurer la sécurité publique, LQ 1997, c 51. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=125 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/journaux-debats/index-jd/recherche.html?cat=sv&Session=jd35l2se&Section=projlois&Requete=125+-+Loi+modifiant+diverses+lois+dans+le+but+de+pr%C3%A9venir+la+criminalit%C3%A9+et+d%27assurer+la+s%C3%A9curit%C3%A9+publique |Date de sanction=1997-06-19 |LégislationURL=https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/loi... »)
- 30 juillet 2024 à 19:58 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Disposition non en vigueur (Propriété de type Texte créée)
- 30 juillet 2024 à 18:18 Marc discussion contributions a créé la page Loi sur l'application de la Loi sur la justice administrative, LQ 1997, c 43. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=89 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/journaux-debats/index-jd/recherche.html?cat=sv&Session=jd35l2se&Section=projlois&Requete=89+-+Loi+sur+l%27application+de+la+Loi+sur+la+justice+administrative |Date de sanction=1997-06-19 |LégislationURL=https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/1997/1997C43F.PDF |Langue du... »)
- 30 juillet 2024 à 16:01 Marc discussion contributions a créé la page Loi sur l'application de la réforme du Code civil, LQ 1992, c 57. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=38 |Date de sanction=1992-12-18 |LégislationURL=https://www.bibliotheque.assnat.qc.ca/DepotNumerique_v2/AffichageFichier.aspx?idf=85968 |Langue du texte=fr-CA }} {{Requête pour Dispositions en vigueur}} »)
- 30 juillet 2024 à 14:27 Marc discussion contributions a créé la page Loi modifiant la loi constitutive de la Régie des alcools, des courses et des jeux ainsi que diverses lois portant sur les activités surveillées par cette Régie, LQ 1993, c 71. (Page créée avec « {{Législation annuelle boîte-info |Projet de loi=132 |Historique législatif=https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/journaux-debats/index-jd/recherche.html?cat=sv&Session=jd34l2se&Section=projlois&Requete=132+-+Loi+modifiant+la+Loi+constitutive+de+la+R%C3%A9gie+des+alcools,+des+courses+et+des+jeux+ainsi+que+diverses+lois+portant+sur+les+activit%C3%A9s+surveill%C3%A9es+par+cette+R%C3%A9gie+(1993) |Date de sanction=1993-12-17 |LégislationURL=https://... »)
- 29 juillet 2024 à 18:01 Marc discussion contributions a supprimé la page Modèle:Législation annuelle (Modèle inutilisé)
- 29 juillet 2024 à 16:06 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Couverture temporelle (Création de la propriété)
- 29 juillet 2024 à 00:37 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Historique législatif URL (Création de la propriété)
- 28 juillet 2024 à 20:27 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Projet de loi (Création de la propriété)
- 28 juillet 2024 à 17:29 Marc discussion contributions a créé la page Modèle:Requête pour Dispositions en vigueur (Ajout d'un modèle pour le formulaire Législation annuelle)
- 28 juillet 2024 à 17:01 Marc discussion contributions a créé la page Test du formulaire - Législation annuelle (Création d'un test)
- 27 juillet 2024 à 12:34 Marc discussion contributions a créé la page Modèle:Législation annuelle - entrée en vigueur (Page créée avec « <noinclude> Ceci est le modèle « Législation annuelle - entrée en vigueur ». Il devrait être appelé selon le format suivant : <pre> {{Législation annuelle - entrée en vigueur |Date EEV= |Dispositions concernées= |Référence= |URL du décret= }} </pre> Modifiez la page pour voir le wikitexte du modèle. </noinclude><includeonly>[[Date EEV::{{{Date EEV|}}}]] [[LégislationSubdivision::{{{Dispositions concernées|}}}]] Référence::{{{Référence|... »)
- 27 juillet 2024 à 12:23 Marc discussion contributions a créé la page Modèle:Législation annuelle boîte-info (Page créée avec « <noinclude> Ceci est le modèle « Législation annuelle boîte-info ». Il devrait être appelé selon le format suivant : <pre> {{Législation annuelle boîte-info |Date de sanction= |LégislationURL= |Langue du texte= }} </pre> Modifiez la page pour voir le wikitexte du modèle. </noinclude><includeonly>{| style="width: 30em; font-size: 90%; border: 1px solid #aaaaaa; background-color: #f9f9f9; color: black; margin-bottom: 0.5em; margin-left: 1em; paddin... »)
- 25 juillet 2024 à 17:40 Marc discussion contributions a supprimé la page Modèle:Présentation EEV - Loi annuelle (contenait « <div class="legislation-entry"> <div class="entry-header">{{{Loi annuelle}}}</div> <div class="entry-date">Entrée en vigueur: {{{Entrée en vigueur}}}</div> <div class="entry-legislation"> Dispositions concernées: {{{Dispositions concernées}}} </div> <div class="entry-reference">Référence: {{{Référence}}}</div> <div class="entry-url"> <a href="{{{D... » et son seul contributeur était Marc (discussion))
- 25 juillet 2024 à 17:34 Marc discussion contributions a créé la page Modèle:Présentation EEV - Loi annuelle (Modèle à inclure dans la page de la catégorie Législation annuelle)
- 25 juillet 2024 à 15:27 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Référence (Page créée avec « Imported from::schema:citation [https://schema.org/citation citation] »)
- 24 juillet 2024 à 20:13 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:LégislationSubdivision (Création de la propriété)
- 24 juillet 2024 à 19:15 Marc discussion contributions a créé la page Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux et modifiant diverses dispositions législatives, 1993, chapitre 39 (Page créée avec « {{Législation annuelle |Date de sanction=1993-06-18 |LégislationURL=https://www.bibliotheque.assnat.qc.ca/DepotNumerique_v2/AffichageFichier.aspx?idf=85806 |LangueDuTexte=fr-CA }} »)
- 24 juillet 2024 à 19:14 Marc discussion contributions a créé la page Formulaire:Législation annuelle (Généré depuis un schéma de page)
- 24 juillet 2024 à 19:14 Marc discussion contributions a créé la page Modèle:Législation annuelle (Généré depuis un schéma de page)
- 24 juillet 2024 à 15:18 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Date de sanction (Création de la propriété)
- 21 juillet 2024 à 22:20 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:CodificationConsolide (Page créée avec « Imported from::schema:legislationConsolidates La définition se retrouve [https://schema.org/legislationConsolidates ici]. L'attribut indique les lois qui sont consolidées par une page de la catégorie «Codification historique». »)
- 20 juillet 2024 à 17:45 Marc discussion contributions a créé la page Attribut:Décret EEV URL (Page créée avec « Has type:URL »)
- 20 juillet 2024 à 11:50 Marc discussion contributions a supprimé la page LRACJ 19941215 (contenait « Catégorie:Codification historique » et son seul contributeur était Marc (discussion))
- 19 juillet 2024 à 16:44 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19941215 (Page vide créée)
- 19 juillet 2024 à 15:23 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19940101 (Page vide créée)
- 19 juillet 2024 à 11:04 Marc discussion contributions a supprimé la page LRACJ 19990714 (Erreur de création 1999 au lieu de 1993)
- 18 juillet 2024 à 19:01 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19931027 (Page vide créée)
- 18 juillet 2024 à 15:28 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19990714 (article 1 // via Wikitext Extension for VSCode)
- 18 juillet 2024 à 15:17 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19970619 (Page vide créée)
- 18 juillet 2024 à 15:12 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19971201 (Page vide créée)
- 18 juillet 2024 à 15:08 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19930714 (Page vide créée)
- 18 juillet 2024 à 15:07 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19940203 (Page vide créée)
- 18 juillet 2024 à 15:07 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19980401 (Page vide créée)
- 18 juillet 2024 à 15:02 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19990401 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=1999-04-01 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/19990401 |Date de fin=1999-06-19 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 15:00 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19990619 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=1999-06-19 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/19990619 |Date de fin=1999-11-24 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:57 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 19991124 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=1999-11-24 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/19991124 |Date de fin=2000-04-02 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:55 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 20000402 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=2000-04-02 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/20000402 |Date de fin=2000-10-01 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:51 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 20001001 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=2000-10-01 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/20001001 |Date de fin=2001-12-20 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:49 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 20011220 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=2001-12-20 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/20011220 |Date de fin=2002-01-01 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:46 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 20020101 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=2002-01-01 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/20020101 |Date de fin=2011-12-09 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:44 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 20111209 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=2011-12-09 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/20111209 |Date de fin=2016-01-01 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)
- 18 juillet 2024 à 14:42 Marc discussion contributions a créé la page LRACJ 20160101 (Page créée avec « {{Codification historique |DateEEV=2016-01-01 |Langue=fr-CA |LégislationURL=https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/cs/R-6.1/20160101 |Date de fin=2017-10-01 }} __NOEDITSECTION__ Catégorie:Codification historique '''Loi sur la Régie des alcools, des courses et des jeux''', RLRQ, chapitre R-6.1<br /> == SECTION I INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT == <section begin="article 1" /> '''1.''' Est instituée la Régie des alcools, des courses et des jeux.<br... »)