Terminologie

alcool

le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’alcool éthylique de synthèse et l’alcool non potable au sens douanier

définition alternative

GOQ

Gazette officielle du Québec

gouvernement

le lieutenant-gouverneur et le Conseil exécutif du Québec (Loi d'interprétation, RLRQ, c. I-16, a. 61, par. 12°.)

NCPC

Nouveau Code de procédure civile

NEV

Non en vigueur

N.I.

Note d'information - LégisQuébec

RLRQ

Recueil des lois et des règlements du Québec

R.-U.

Royaume-Uni

Autre terminologie

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le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’alcool éthylique de synthèse et l’alcool non potable au sens douanier

définition alternative

Gazette officielle du Québec

le lieutenant-gouverneur et le Conseil exécutif du Québec (Loi d'interprétation, RLRQ, c. I-16, a. 61, par. 12°.)

Nouveau Code de procédure civile

Non en vigueur

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Recueil des lois et des règlements du Québec

Royaume-Uni

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