« Terminologie » : différence entre les versions

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-;alcool:le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’alcool éthylique de synthèse et l’alcool non potable au sens douanier
+;alcool
-;GOQ:Gazette officielle du Québec
+:le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’alcool éthylique de synthèse et l’alcool non potable au sens douanier
-;NCPC: Nouveau Code de procédure civile
-;NEV:Non en vigueur
+;GOQ
-;N.I.:Note d'information - [https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/contenu/noteinfo LégisQuébec]
+:Gazette officielle du Québec
-;RLRQ:Recueil des lois et des règlements du Québec
+;NCPC
+: Nouveau Code de procédure civile
+;NEV
+:Non en vigueur
+;N.I.
+:Note d'information - [https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/contenu/noteinfo LégisQuébec]
+;RLRQ
+:Recueil des lois et des règlements du Québec