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Ajout Lois refondues du Québec - L.R.Q.
 
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;alcool
;alcool
:le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’alcool éthylique de synthèse et l’alcool non potable au sens douanier
:le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’<noglossary>alcool</noglossary> éthylique de synthèse et l’<noglossary>alcool</noglossary> non potable au sens douanier
:définition alternative
:définition alternative
;GOQ
;GOQ
:Gazette officielle du Québec
:Gazette officielle du Québec
;gouvernement
:le lieutenant-gouverneur et le Conseil exécutif du Québec ([https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/I-16#se:61-ss:1-p1:12 Loi d'interprétation, RLRQ, c. I-16, a. 61, par. 12°.])
;L.R.Q.
:Lois refondues du Québec


;NCPC
;NCPC
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;RLRQ
;RLRQ
:Recueil des lois et des règlements du Québec
:Recueil des lois et des règlements du Québec
;R.-U.
:Royaume-Uni
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