« Terminologie » : différence entre les versions

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
-;alcool:le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’alcool éthylique de synthèse et l’alcool non potable au sens douanier;
+;alcool
-;GOQ:Gazette officielle du Québec
+:le produit de la distillation d’un liquide fermenté, qu’elle qu’en soit l’origine, suivie d’une ou plusieurs rectifications, ainsi que l’<noglossary>alcool</noglossary> éthylique de synthèse et l’<noglossary>alcool</noglossary> non potable au sens douanier
-;NEV:Non en vigueur
+:définition alternative
+;GOQ
+:Gazette officielle du Québec
+;gouvernement
+:le lieutenant-gouverneur et le Conseil exécutif du Québec ([https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/I-16#se:61-ss:1-p1:12 Loi d'interprétation, RLRQ, c. I-16, a. 61, par. 12°.])
+;L.R.Q.
+:Lois refondues du Québec
+;NCPC
+: Nouveau Code de procédure civile
+;NEV
+:Non en vigueur
+;N.I.
+:Note d'information - [https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/contenu/noteinfo LégisQuébec]
+;RLRQ
+:Recueil des lois et des règlements du Québec
+;R.-U.
+:Royaume-Uni
+{{:MoreTerminology}}