Rechercher par propriété

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Rechercher par propriété

Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « Text« Text » est une propriété prédéfinie fournie par <a target="_blank" rel="nofollow noreferrer noopener" class="external text" href="https://www.semantic-mediawiki.org/wiki/Help:Special_properties">MediaWiki Sémantique</a> et qui représente un texte de longueur quelconque. » avec la valeur « Legislative reference ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

  • Attribut:Identifiant du tribunal  + (Identifier of the tribunal in a neutral citation or a CanLII citation.)
  • Attribut:Mis en cause  + (Impleaded)
  • Attribut:Court  + (In a neutral citation, it correspond to the acronym used to identify the court, tribunal or administrative body. In a CanLII citation, it is exactly "CanLII".)
  • Attribut:Intervenant  + (Intervenant)
  • Attribut:Intervenant  + (Intervenante)
  • Attribut:Intimé  + (Intimé)
  • Attribut:Intimé  + (Intimée)
  • Attribut:Décision en contestation  + (Inverse property of property Contested decision.)
  • Attribut:Juriste de l'État  + (Juriste de l'État)
  • Attribut:Balises  + (Keywords or tags used to describe some item. Multiple textual entries in a keywords list are typically delimited by commas, or by repeating the property.)
  • Attribut:CanLII url court  + (L'URL court pour accéder à la ressource sur CanLII.)
  • Attribut:Zotero item url  + (L'URL d'un item dans un groupe public de Zotero.)
  • Attribut:SOQUIJ url  + (L'URL pour accéder à la ressource sur SOQUIJ.)
  • Attribut:SameAs  + (L'attribut indique que deux individus donnés sont identiques. Comme la propriété est de type Page, cela signifie que deux pages sont identiques.)
  • Attribut:Zotero time stamp  + (La date et l'heure au format ISO 8601 où un item Zotero de type case (affaire) a été modifié pour la dernière fois. La valeur de l'attribut permet de déterminer si les données du wiki sont synchronisées avec celles de Zotero.)
  • Attribut:Date de la décision  + (La date où une décision est rendue par une autorité décisionnelle.)
  • Attribut:Date des données  + (La date à laquelle les données obtenues sont valides.)
  • Attribut:Auteur de la décision  + (La ou les personnes qui ont rédigé les motifs de la décision.)
  • Attribut:Référence CanLII  + (La référence CanLII est un identifiant uni … La référence CanLII est un identifiant unique pour la jurisprudence fourni par l’Institut canadien d’information juridique (CanLII) lorsque la référence neutre n’est pas disponible. La référence CanLII est composée de trois éléments : l’année de la décision, l’acronyme « CanLII » et le numéro ordinal suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses. l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Référence neutre  + (La référence neutre est un identifiant uni … La référence neutre est un identifiant unique pour la jurisprudence. Elle est attribuée à chaque décision par un tribunal ou une administration gouvernementale qui l'a rendue. La référence neutre est composée de trois éléments : l'année de la décision, l'acronyme du tribunal ou de l'organe administratif et le numéro ordinal.organe administratif et le numéro ordinal.)
  • Attribut:Région administrative du Québec  + (La région administrative est une division … La région administrative est une division territoriale qui sert de cadre à l’activité des ministères et des organismes publics (Commission de toponymie, 2025). Elle est composée de Municipalités régionales de comté (MRC). La description territoriale des régions administratives est présentée dans le Décret concernant la révision des limites des régions administratives du Québec, RLRQ c. D-11, r. 1.nistratives du Québec, RLRQ c. D-11, r. 1.)
  • Attribut:Zotero case field  + (Le champ Zotero pour les items de type affaire.)
  • Attribut:Numéro de l'établissement  + (Le numéro de l’établissement attribué par le Régie des alcools, des courses et des jeux.)
  • Attribut:FirstPage  + (Le numéro ordinal d'une référence neutre ou d'une référence CanLII. Pour la référence CanLII, ce numéro est suivi de l’acronyme du tribunal ou de l’organe administratif entre parenthèses.)
  • Attribut:Titulaire  + (Le titulaire du permis, et le cas échéant, de la licence exploité dans un établissement.)
Récupérée de "https://alcolois.ca/wiki/Spécial:Recherche_par_propriété/:Text/Legislative-20reference"