Attribut:Sous-catégorie de (Subcategory of)

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« Sous-catégorie de (Subcategory of) » est une propriété prédéfinie fournie par MediaWiki Sémantique pour définir qu’une catégorie est une sous-catégorie d’une autre. Cette propriété est pré-déployée (appelée aussi propriété spéciale) et est accompagnée de droits d’administration supplémentaires, mais peut être utilisée exactement comme toute autre propriété définie par l’utilisateur.
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C
Codification historique +
Législation codifiée  +
Codification en vigueur +
Législation codifiée  +
L
Législation annuelle +
Législation  +
Législation codifiée +
Législation  +
R
R-6.1 +
Législation codifiée  +
I
I-8.1 +
Législation codifiée  +
P
P-9.1 +
Législation codifiée  +
S
S-13 +
Législation codifiée  +
D
Décision juridictionnelle +
Décision  +
Décision judiciaire +
Décision  +
Décision de la Cour du Québec +
Décision judiciaire  +
Décision d'une Cour municipale +
Décision judiciaire  +
Décision de la Cour supérieure +
Décision judiciaire  +
Décision de la Cour d'appel du Québec +
Décision judiciaire  +
Décision de la Cour suprême du Canada +
Décision judiciaire  +
Décision administrative +
Décision  +
Décision de la Régie des alcools, des courses et des jeux +
Décision juridictionnelle  +
Décision du Tribunal administratif du Québec +
Décision juridictionnelle  +
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