https://alcolois.ca/w/index.php?action=history&feed=atom&title=Attribut%3ANormeAttribut:Norme - Historique des versions2026-04-28T04:11:49ZHistorique des versions pour cette page sur le wikiMediaWiki 1.43.3https://alcolois.ca/w/index.php?title=Attribut:Norme&diff=17868&oldid=prevMarc : Création de la propriété2025-11-27T19:14:45Z<p>Création de la propriété</p>
<p><b>Nouvelle page</b></p><div>Cet attribut de type [[A le type::Texte]] est réservé aux pages de la catégorie [[:Category:Décision provenant de Zotero|Décision provenant de Zotero]]. Il est utilisé pour créer un sous-objet de la législation ou de la réglementation citée dans une décision. La valeur provient généralement d'une note intitulée « LégisCitée » extrait d'un item Zotero du groupe [https://www.zotero.org/groups/4893620/alcolois/library alcolois] et correspond à une brève description de la norme citée. Par exemple : Interdiction de vente des boissons alcooliques à une personne d'âge mineur.<br />
[[Catégorie:Décision provenant de Zotero]]</div>Marc